ACTES ADMINISTRATIFS
96 résultats
Publié le 04/11/2025
Réunion de Conseil municipal le 19 novembre 2025 à 19 heures 30
Publié le 07/10/2025
Adhésion au service "RGPD" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'orne et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD).
Publié le 07/10/2025
Budget annexe photovoltaïque - provisions semi-budgétaires.
Publié le 07/10/2025
Budget principal - provisions semi-budgétaires.
Publié le 07/10/2025
Budget annexe photovoltaïque - Remboursement de l'avance au Budget principal
Publié le 04/10/2025 par Mairie
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3/09/2025.
Le procès-verbal remplace le compte rendu qui était jusqu'à l'heure publié, les obligations légales ayant été modifiées en 2022.
Le procès-verbal remplace le compte rendu qui était jusqu'à l'heure publié, les obligations légales ayant été modifiées en 2022.
Publié le 09/09/2025
Arrêté de non-opposition DP 0610822500001 LECHENE Quentin
Publié le 26/08/2025
Récépissé de de dépôt DP 061 082 25 00001 LECHENE Quentin
Publié le 22/08/2025
CONVOCATION REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 3 SEPTEMBRE 2025
Publié le 18/07/2025
Arrêté n°NOR 2390-2025-002 accordant une dérogation à l'urbanisation limitée dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de la Vallée de la Haut...