ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 30/05/2025
l'arrêté 2350-25-01020, fixant le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever soumis au plan de chasse grand gibier
L'arrêté 2350-25-01025, relatif à l'exercice de la chasse
l'arrêté 2350-25-0102...
L'arrêté 2350-25-01025, relatif à l'exercice de la chasse
l'arrêté 2350-25-0102...
l'arrêté 2350-25-01020, fixant le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever soumis au plan de c
l'arrêté 2350-25-01026, fixant la liste complémentaire, les périodes et les modalités de destruction
l'arrêté 2350-25-01027, fixant la liste des secteurs où la présence de la loutre est confirmée et se
l'arrêté 2350-25-01028, instituant un dispositif de lutte collective contre le ragondin et contre le
l'arrêté 2350-25-01021, fixant les modalités de contrôle de l'exécution du plan de chasse grand gibi
Publié le 29/04/2025
Avis sur le projet de PLUI arrêté en Conseil Communautaire du 6 mars 2025.
Publié le 29/04/2025
Extension de garantie de l'onduleur SMA - Panneaux photovoltaïques Mairie.
Publié le 29/04/2025
Subventions communales 2025 aux associations.
Publié le 29/04/2025
Vote des taux des impôts directs locaux.
Publié le 29/04/2025
Budget 2025 - Budget annexe photovoltaïque
Publié le 29/04/2025
Affectation du résultat 2024 - Budget annexe photovoltaïque
Publié le 29/04/2025
Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe photovoltaïque
Publié le 29/04/2025
Vote du Compte administratif 2024 - Budget annexe photovoltaïque.
Publié le 29/04/2025
Vote du Budget primitif 2025.