ACTES ADMINISTRATIFS
85 résultats
Publié le 19/12/2025 à 15:30
Décision modificative n°1 – Ouverture de crédits au 2041582.
Publié le 19/12/2025 à 15:26
Convention cadre avec la Société "PE du Pirouet" et la Commune de Le Chalange.
Publié le 09/12/2025 à 16:40
Demande de subvention DETR – Aménagement du cimetière et de l’entrée de l’église.
Publié le 09/12/2025 à 16:37
Participation destruction des nids de frelons asiatiques.
Publié le 09/12/2025 à 16:34
Délibération portant adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire : Prévoyance souscrite par le Centre de gestion de l’Orne.
Publié le 09/12/2025 à 16:32
Délibération portant adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire : Santé souscrite par le Centre de gestion de l'Orne.
Publié le 09/12/2025 à 16:27
Modification des statuts de la communauté.
Publié le 08/12/2025 à 15:33 par Mairie
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2025
Publié le 08/12/2025 à 15:33 par Mairie
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2025